Les douanes détruisent 280 mini-motos non conformes.

Commentaires

5 réponses à “Les douanes détruisent 280 mini-motos non conformes.”

1. 

   janvier 23, 2008

   999

   on plonge à pic dans l’aberrant là…
   280 minibikes détruites alors qu’il suffisait d’ajouter un cache chaîne, un pad sur le pot et changer un câble pour qu’elles soient en règle!
   on devrait aussi détruire les politiciens pas aux normes, ça rafraîchirait le paysage et éviteraient que, une fois foutus dehors par le peuple, ils ne se trouvent une planque absolue à l’europe!

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2. 

   janvier 23, 2008

   Benoît Rieu

   Sauf qu’il y a une autre façon de voir les choses, 999. Dans ce sujet relatif aux normes de sécurité, et contrairement à ce que l’on croit, les Douanes n’ont pris personne en traître ici.
   Il faut savoir qu’entre le moment où l’importation s’organise, et l’instant où le douanier fait sauter les scellés d’un conteneur ou examine des produits libres de toute entrave, il y a « la déclaration en douanes ».
   Le doc par lequel l’importateur déclare assigner ses marchandises à un régime douanier déterminé (le nôtre). L’importateur la signe (et donc déclare se soumettre à notre régime douanier, nos précédures de contrôle, et nos règles) ou décide de passer outre en introduisant ces produits illégalement, sans être vu.
   Il faut plutôt voir cette affaire pour ce que c’est: une « destruction-sanction » en quelque sorte.
   La mise en conformité – a posteriori – des marchandises, comme tu le préconises, reviendrait:
   1 – à valider la mauvaise foi de l’importateur (et d’ailleurs qui la prendrait en charge ?).
   2 – Et à supposer que ces marchandises aient été introduites illégalement en France, ce serait un très mauvais signal envoyé aux autres.
   Exemple: « j’importe sciemment des marchandises non conformes quoi qu’il en coûte. De toute façon même si je me fais coincer, je serais peut-être dépossédé de ma cargaison, mais elle ne sera pas détruite et quelqu’un viendra même derrière la mettre aux normes ».
   En poussant le raisonnement plus loin, la mise en conformité permettrait même au distributeur de rémunérer (de façon occulte) l’importateur, le fabriquant, etc.
   Là, la marchandise non conforme est détruite, basta.

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3. 

   janvier 24, 2008

   999

   merci pour ces précisions sur un processus que je connais effectivement mal:
   j’imaginais l’importateur victime de la destruction de son bien sans avoir pu essayer de résoudre le problème
   ceci dit, il pourrait être intéressant, en terme d’emplois, de non plus détruire mais donner le choix entre la destruction et la mise en conformité sur place (c’est à dire en france) par un organisme/réseau agréé et donc fiable…
   merci de m’avoir éclairé en tout cas car je trouvais ça sacrément injuste
   mais c’est vrai que j’étais parti sur l’idée que le fabricant/l’importateur n’essayaient pas forcément d’entourlouper

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4. 

   janvier 24, 2008

   999

   quand je parlais de choix de mise en conformité, je voulais dire aux frais soit de l’importateur soit du fabricant, bien sûr

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5. 

   février 4, 2008

   sanhouidi

   slt je suit un fou de la douane

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